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E.P.S

La dispense d’EPS :

Comme le rappel le règlement intérieur du collège, seul un docteur en médecine est en mesure de transmettre une « inaptitude » (différent d’une dispense) d’un élève à la pratique de l’EPS. Les parents peuvent néanmoins transmettre au professeur une demande particulière mais qui sera validée ou non en fonction de la validité de la demande, mais surtout des possibilités d’adaptation du cours pour que l’élève puisse participer.


 Un médecin ne peut « dispenser » un élève de l'obligation de présence en cours d'EPS, il ne peut prononcer qu’une « inaptitude ».

En effet, la santé étant l’un des objectifs de l’éducation physique et sportive, elle ne doit pas être un prétexte à ne pas faire d’EPS, qui n’est plus à confondre avec la pratique d’un sport. L’inaptitude totale ou partielle ne dispense pas l'élève de présence en cours pendant les heures d'EPS inscrites à l'emploi du temps de sa classe. En effet, l’EPS participe à l’acquisition d’apprentissages fondamentaux et contribue à la formation globale de l’individu en tant que pratiquant ou non.

En outre, si l'élève consulte un médecin, le certificat médical établi devra être conforme au texte de l'arrêté du 13 septembre 1989 (cf. modèle certificat médical téléchargeable).

La circulaire 90 107 du 17-05-90 BO N° 25 du 21-06-90 précise que le caractère à part entière de discipline d'enseignement « implique la participation de tous les élèves aux cours d'EPS y compris les handicapés pour lesquels ont été instaurées des épreuves spécifiques aux examens (…) S'agissant en EPS d'un contrôle en cours de formation l'objectif est de permettre à tous les élèves qu'ils soient inaptes partiels, temporaires ou permanents ou même handicapés de bénéficier d'une note d'EPS aux examens tout en valorisant chaque fois que cela est possible les aptitudes restantes ».



La notion d'inaptitude se substitue donc à la notion de dispense de cours. En effet, l’inaptitude (totale ou partielle, définitive ou temporaire) résulte d’un diagnostic, acte technique de la compétence du médecin, ou de l’infirmière dans le cadre de ses compétences spécifiques. La dispense est un acte administratif. Délivré par une autorité investie du pouvoir de décision, et non pas par une autorité habilitée à délivrer un certificat d’inaptitude conformément au décret n°88-977 du 11 octobre 1988. L’inaptitude et la dispense nécessitent une gestion pédagogique qui relève de la compétence de l’enseignant : adaptation de l’enseignement et des modalités des évaluations.

La présence en cours des élèves déclarés inaptes total est donc obligatoire, sans pour autant pratiquer une activité physique mais pour notamment acquérir des connaissances, capacités et des attitudes qui peuvent être évalués et de ce fait peut donner lieu à une note sur le bulletin trimestriel.

                 Pour résumer :

1-  Lorsque mon médecin m’établit un certificat d’inaptitude totale, je dois apporter mon certificat à mon professeur d’EPS pour qu’il puisse me dispenser d’EPS;


2- Lorsque mon médecin m’établit un certificat d’inaptitude partielle, j’apporte mon certificat médical ains que MA TENUE DE SPORT !


3- Lorsque mes parents demande une dispense d’EPS sans justification médicale, j’apporte quand même MA TENUE DE SPORT !

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